Jean-Claude Frécon

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De: Jean-Claude Frécon
sénateur de la Loire
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
président
Groupe:
Commission nationale d'évaluation du recensement de la population (CNERP)
JORFTEXT000023926405(source JORF)
nomination
29 Avril 201129/04/2011
De: Frécon (Jean-Claude)
sénateur de la Loire
Objet:
membres titulaires du conseil d'orientation de la simplification administrative
2° Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Conseil d'orientation de la simplification administrative
JORFTEXT000000434614(source JORF)
nomination
23 Janvier 200423/01/2004
De: Frecon (Jean-Claude)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur
Représentant de l'Association des maires de France
Suppléant
Remplace:M. Regnault (René)
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
suppleant
JORFTEXT000000591241(source JORF)
nomination
13 Octobre 200113/10/2001
De: Jean-Claude Frecon
maire de Pouilly-les-Feurs
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Suppléants
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
suppleant
JORFTEXT000000590138(source JORF)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Frecon (Jean-Claude)
maire de Pouilly-lès-Feurs (42)
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentant suppléant des communes
Remplace:M. Durand (Camille)
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
suppleant
JORFTEXT000000553348(source JORF)
désignation
05 Décembre 199705/12/1997
De: Frecon (Jean-Claude)
maire de Pouilly-lès-Feurs
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des élus locaux
Titulaires
Groupe:
Observatoire de l'eau
JORFTEXT000000557753(source JORF)
nomination
22 Mars 199622/03/1996

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